Code noir

Le Code noir est un ancien texte juridique en usage dans certaines colonies françaises (îles des Antilles, Guyane) de la fin du XVII^e siècle au milieu du XIX^e siècle. Le nom de Code noir ne lui a pas été donné tout de suite, son premier nom est Ordonnance de mars 1685 sur les esclaves des îles de l’Amérique. Ce texte régit le statut des esclaves noirs et la police religieuse.

À cette époque, la France souhaite développer la culture de la canne à sucre dans les Antilles, qui est alors en plein essor mais sans cadre juridique. Il s’agit en particulier d’encadrer le traitement et la condition des esclaves noirs.

Le Code noir détaille une série de dispositions concernant la vie et le travail des esclaves noirs : les interdictions qui les touchent, les châtiments qu’ils encourent en cas de délit, les règles d’achat, de vente et d’affranchissement des esclaves, les devoirs de leurs maîtres (logement, nourriture), etc.

Ce texte est conçu pour combler un vide en même temps que pour asseoir l’autorité de la France dans les colonies. Par certains aspects, le Code noir vise à protéger les esclaves en indiquant aussi les obligations et les interdictions qui touchent les maîtres. Mais dans les faits, ce texte a été peu respecté : les esclaves ont été victimes de traitements inhumains de la part de leurs propriétaires. Et en outre, le fait pour la France d’avoir organisé cette traite d’êtres humains, en arrachant les personnes à leur terre pour les vendre comme outils de travail, est en soi déshumanisant.