exonéré

Être exonéré de quelque chose, ça veut dire être dispensé de payer quelque chose, que ce soit partiellement ou complètement. Le mot exonéré peut donc se définir comme « déchargé de payer (quelque chose) ».

On dit qu’un étudiant est exonéré de ses frais d’inscription (aussi appelés frais de scolarité) à l’université en France lorsqu’il n’a pas à payer le montant de ces frais. Pour obtenir cette exonération, il faut que son dossier de demande de bourse universitaire soit accepté.

Certains revenus (comme le RSA) et certaines allocations (allocations familiales, allocation de rentrée scolaire, de logement) sont exonérés d’impôts. Cela signifie que la personne qui perçoit ces revenus ou ces allocations ne paye pas d’impôts dessus.

Une entreprise peut être exonérée de la TVA, selon son type d’activité. Elle est alors dispensée de la facturation de la TVA sur les services qu’elle propose.

En cas de difficultés économiques, un employeur peut être exonéré de cotisations sociales, sous certaines conditions. De la même façon, des salariés peuvent être exonérés de cotisations sociales, donc dispensés de ce prélèvement.