usufruit

Le mot usufruit désigne un droit : c’est le droit temporaire de jouir (c’est-à-dire d’utiliser, dans la plupart des cas) d’un bien qui appartient à quelqu’un d’autre.

Il s’agit souvent d’une maison, d’un logement. Une maison en usufruit, c’est une maison qui appartient à une personne (appelée nu-propriétaire) n’en ayant pas l’usage. Une autre personne, appelée usufruitier, possède un droit de jouissance sur la maison : elle peut l’habiter, l’utiliser.

Exemple de scénario qui aboutit à cette situation : une personne âgée met en vente son logement mais souhaite continuer à y vivre. L’acquéreur en devient alors le nu-propriétaire, tandis que la personne âgée en devient l’usufruitier. Au décès de cette dernière, l’acquéreur deviendra propriétaire de plein droit.

Mais le bien en question peut (ou pouvait) aussi être une terre agricole, un capital. Dans le cas d’un terrain en usufruit, l’usufruitier ne possède pas le terrain mais il peut l’exploiter : plantations, récoltes. Pour un capital en usufruit, il peut en percevoir les intérêts.

Dans tous les cas, le nu-propriétaire et l’usufruitier se partagent les droits sur ce bien : l’un en a la possession, l’autre en a temporairement la jouissance, le bénéfice.